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Avis 20164240
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents relatifs à la présence du service lors des « Eurokéennes » de...
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Avis 20170783
Service départemental d'incendie et de secours de la Vendée (SDIS 85)
Copie des documents suivants, des années 1983 et 1984, concernant une accusation de...
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Avis 20161022
Préfecture de l'Aisne
Copie du rapport d’évaluation périodique du service départemental d’incendie et de secours de...
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Avis 20160136
Service départemental d'incendie et de secours des Yvelines (SDIS 78)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'accident survenu dans l'enceinte...
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Avis 20154826
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques.
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Avis 20154827
Mairie de Montivilliers
Consultation du règlement opérationnel des sapeurs-pompiers de la Seine-Maritime arrêté par le préfet.
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Avis 20152756
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication d'une copie du rapport retraçant les difficultés d'accès rencontrées par les...
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Avis 20175231
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, de préférence par courriel, de l'ordre départemental d'opérations feux de forêts 2017 des...
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Avis 20180662
Préfecture de la Martinique
Copie ou consultation de ses résultats et des appréciations du jury concernant les épreuves...
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Avis 20141514
Service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or (SDIS 21)
Communication du dernier rapport d'inspection sur le SDIS de la Côte-d'Or établi en 2012 par...
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Avis 20136026
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au SDIS de l'Hérault :
1) la...
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Avis 20132301
Ministère de la justice
Communication de la version complète des statistiques mensuelles de la population écrouée et...
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Avis 20132425
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie du rapport de 2008 de la direction de la sécurité civile sur la...
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Avis 20134203
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aube (SDIS 10)
Communication d'une copie de l'intégralité du règlement de mise en œuvre opérationnelle des...
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Avis 20130846
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20131048
Mairie de Périgueux
Copie des documents suivants :
1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...
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Avis 20124471
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Copie des documents suivants relatifs aux intérêts moratoires qui seraient dus au SDIS dans le...
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Avis 20124546
Inspection générale de l'administration
Communication d'une copie du rapport de l'IGA de fin 2011 sur le projet de transfert de la base...
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Conseil 20124095
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Caractère communicable à Monsieur XXX-XXX XXX des documents suivants relatifs aux intérêts...
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Avis 20185433
VEOLIA Eau d'Ile-de-France
Communication de toutes les informations relatives au sinistre survenu en décembre 2010 au...