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Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
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Conseil 20175543
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
Caractère communicable d'un plan d''implantation d'un point d'apport volontaire (PAV)...
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Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...
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Avis 20181071
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, de la liste des entreprises et des autres entités soumises à...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
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Avis 20174808
Mairie de Kaysersberg Vignoble
Copie de la décision relative à l'implantation d'un point d'apport volontaire (PAV) (conteneurs...
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Avis 20181916
Eco-mobilier
Communication des rapports d'analyses menées sur les déchets de mobilier concernant leur...
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Conseil 20174190
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable d’un rapport de la police municipale constatant l'accumulation...
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Avis 20173350
Syndicat départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Haute-Vienne (SYDED 87)
Communication de la convention signée le 5 mai 2017 avec la société X concernant l'évacuation...
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Avis 20135427
Préfecture du Doubs
Copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'installation de valorisation des...
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Avis 20141836
HAGANIS
Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...
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Avis 20141855
Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Copie des documents suivants :
1) le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et...
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Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne
1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...
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Avis 20142047
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Copie ou à défaut consultation de l’ensemble des documents relatifs à l’ancienne décharge...
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Avis 20142904
Communauté de communes de l'Etang du Stock
Communication du registre des délibérations de la communauté de communes concernant l'abandon de...
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Avis 20142978
Mairie de Monpazier
Copie de l'ensemble des documents (courriers, directives, instructions, notes et réponses)...
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Avis 20131830
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants concernant un centre de tri de déchets anciennement exploité par la...
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Avis 20131938
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les factures payées au titre de la redevance d'enlèvement des...
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Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
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Avis 20130351
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la liste des personnes résidant à l'Echelle pour lesquelles la communauté de...