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Avis 20162276
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants concernant le marché public, dont le demandeur était...
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Avis 20162342
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication des documents suivants concernant les avis rendus par le préfet de la région...
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Avis 20162625
Mairie de Boudes
Copie de la liste des marchés publics conclus de 2013 à 2015, avec le nom des attributaires.
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Avis 20162633
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20170135
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Copie de la liasse relative à la réception sans réserve ni réfaction remplie et signée avec le...
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Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170289
Mairie de Vitrolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...
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Avis 20170297
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l’exploitation du...
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Avis 20170307
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...
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Avis 20170355
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation du nom du service d'information...
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Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...
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Avis 20170601
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20170650
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
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Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...
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Avis 20170693
Mairie de Rochefort
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la publicité de l'appel public à la...
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Avis 20170830
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20160880
Communauté de communes des Portes de Champagne
Copie de l'ordre de service formant bon de commande, relatif à des travaux de réhabilitation de...
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Avis 20160950
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur la...