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Avis 20196054
Mairie de Pauillac
Copie de l'intégralité des arrêtés municipaux fixant l'attribution individuelle de l' indemnité...
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Avis 20193300
Mairie d'Abancourt
Consultation de la délibération relative à l'attribution des primes aux agents employés dans la...
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Avis 20193338
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des arrêtés d'attribution de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise...
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Avis 20193522
Syndicat Mixte d'Accompagnement des Ainés du Haut Jura (SMAAHJ)
Communication des documents suivants, à la suite de son congé de longue maladie et de son...
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Avis 20193859
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 25 juin 2003 relative à la refonte...
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Avis 20194143
Mairie de Magalas
Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des bulletins de salaires émis par la...
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Avis 20194654
Mairie de Sèvres
Communication de la copie de ses demandes d'autorisation de cumul d’activité formulées dans le...
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Avis 20195901
Mairie de Kaysersberg Vignoble
Copie de la délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des...
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Avis 20192328
Mairie de Bras-Panon
Communication d'un état de ses heures supplémentaires effectuées depuis 2012.
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Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...
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Avis 20202934
Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
Communication de la délibération relative aux modalités d'attribution de la prime COVID prévue...
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Avis 20203023
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants concernant la ville et le centre communal d'action sociale...
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Avis 20203068
Mairie de Saint-Martin-Lez-Tatinghem
Communication des documents suivants :
1) le « tableau administratif » de la commune ;
2) pour...
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Avis 20203539
Conseil départemental du Haut-Rhin (n'existe plus)
Communication d'une copie des arrêtés individuels portant attribution de la part d’IFSE des...
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Avis 20203775
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Copie des bulletins de salaires des mois de juillet 2020 et décembre 2019 de Monsieur X, salarié...
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Avis 20200236
Mairie de Verrières-le-Buisson
Copie de la délibération du conseil municipal relative au complément de salaire versé aux agents...
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Avis 20200247
Conseil départemental du Cher
Copie de la la liste des agents bénéficiaires de la NBI actualisée au 1er septembre 2019...
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Avis 20200774
Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
Copie de la délibération du 17 novembre 1977 relative à la prime du 13e mois attribuée aux...
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Avis 20202092
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) la liste à jour de l’ensemble du personnel communautaire par...
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Avis 20203986
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les délibérations fixant le régime indemnitaire au sein de la...