-
Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Avis 20153874
Mairie de Montels
Communication des documents suivants ayant trait au cadastrage de la parcelle A 545 « la...
-
Avis 20154210
Mairie de Carentoir
La copie des documents suivants :
1) le schéma directeur des eaux pluviales ;
2) le rapport de...
-
Avis 20144816
Mairie de Locmaria
Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme...
-
Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
-
Avis 20143838
Mairie de Mios
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'étude « KPNG » relative à l'élaboration...
-
Avis 20143999
Mairie de Villeneuve-le-Comte
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la...
-
Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
-
Avis 20175366
Mairie de Montjoyer
Copie des documents suivants :
1) la carte communale révisée ;
2) les lettres ou bordereaux de...
-
Avis 20175519
Mairie de Villelaure
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement et de...
-
Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie de documents relatifs :
I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Avis 20182747
Mairie de Saint-Palais-de-Phiolin
Communication de documents relatifs à l'élaboration de la carte communale :
1) le contrat qui...
-
Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux
Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...
-
Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
-
Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...
-
Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 :
1) le document...
-
Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
-
Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...
-
Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...