-
Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...
-
Avis 20164311
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...
-
Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...
-
Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...
-
Avis 20172376
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...
-
Avis 20165381
EDF
Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...
-
Avis 20162666
Mairie de Chirens
Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...
-
Avis 20170920
Préfecture de l'Aveyron
Communication des deux lettres du 3 mai 2016 adressées par MaîtreX pour la Société...
-
Avis 20154838
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015...
-
Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse
Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...
-
Avis 20154335
Mairie de Geneuille
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise remis le 4 décembre 2013 par le...
-
Avis 20183570
Mairie de Lanvollon
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...
-
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime :
1) la carte précisant la...
-
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
-
Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...
-
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
-
Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
-
Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
-
Avis 20174619
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du rapport du bureau de recherches géologiques et minières BRGM/RP-66989-FR du...
-
Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...