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Avis 20184948
Mairie de Saint-Alban-Leysse
Communication, dans le cadre d'un arrêté pris par le maire le 5 juillet 2018, des documents...
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Avis 20193429
Mairie de Larçay
Communication, par voie électronique ou sur un CD-Rom, soit par mail soit par le biais du...
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Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...
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Avis 20192036
Mairie de Fronton
Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...
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Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon
Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...
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Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20192296
Mairie de Gruissan
Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192542
Communauté de communes du pays du Solesmois
Copie numérique des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme Intercommunal dans sa...
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Avis 20192735
Mairie de Peisey-Nancroix
Communication de l'extrait de zonage et du règlement de la zone opposables au tènement du projet...
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Avis 20193003
Mairie d'Orgeval
Communication de l’étude urbaine et paysagère instruite par la société Urbicus pour le compte de...
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Avis 20193120
Mairie de Challans
Communication, pour ses clients propriétaires d'une parcelle cadastrée située boulevard Viaud...
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Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu
Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...
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Avis 20194898
Mairie de Sainte-Marguerite-sur-Duclair
Copie, avec règlement des frais éventuels de reprographie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20186241
Mairie de Val-d'Isère
Communication, dans le cadre d'un recours gracieux contre un permis de construire délivré le 29...
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Avis 20195522
Mairie de Saint-Laurent-de-Condel
Communication des documents suivants :
1) les entiers dossiers et les avis afférents aux permis...
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Avis 20196044
Mairie de Beaucaire
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée (sous format CD-Rom), des...
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Avis 20196158
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication de l'intégralité du dossier d’enquête publique relative à la révision du PLU,...
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Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
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Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...
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Avis 20193915
Mairie de Mireval
Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...