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Avis 20063114
maire d'Ozoir-la-Ferrière
- copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 77.350.06 C.0009 :
1) le plan...
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Avis 20123832
Préfecture de l'Hérault
Copie du dossier relatif à la déclaration préalable DP n° 034030612C0001 située sur la commune...
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Avis 20123847
Mairie des Arcs-sur-Argens
Communication de l'intégralité des dossiers de permis de construire n° PC 083004012K0031 et...
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Avis 20123852
Mairie de Saint-Esteben
Copie des registres relatifs aux permis de construire et aux déclarations de travaux délivrés au...
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Avis 20123902
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à l'installation de la terrasse du restaurant "L'ART MANGO" situé...
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Avis 20123906
Mairie de La-Salle-Les-Alpes
Copie des dossiers de permis de construire délivrés sur les lots n° 1 à 10 et 13 du lotissement...
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Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client :
1)...
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Avis 20123989
Mairie de Torreilles
Copie de documents relatifs a permis de construire n° PC 06621210E0052 accordé à la SA XXX :
1)...
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Avis 20124054
Mairie de Carsan
Copie de l'arrêté municipal de refus de modification du permis de construire de Monsieur et...
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Avis 20124186
Direction départementale des territoires de l'Oise
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de M. Jérôme XXX.
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Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...
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Avis 20131084
Mairie du Luc-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° PC 08307310B0017 délivré le...
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Avis 20131148
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie du permis de construire délivré à l'association culturelle Othman Ibn Affane pour la...
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Avis 20131391
Mairie d'Odos
Consultation du règlement du lotissement dénommé « SUD CONSTRUCTION PROMOTION », autorisé par...
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Avis 20131673
Mairie de Saint-Pierre-du-Fresne
Copie des documents relatifs à la modification des taxes d'urbanisme applicables au terrain de...
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Avis 20131693
Mairie de Brison-Saint-Innocent
Copie de documents relatifs à la modification du règlement du lotissement :
1) l'arrêté en date...
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Avis 20131721
Mairie de Fréjus
Copie des autorisations d'urbanisme successives délivrées sur les parcelles cadastrées section...