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Avis 20200984
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...
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Avis 20201390
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant un marché public déclaré sans suite puis relancé...
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Avis 20204459
Ministère des armées
Communication, dans le cadre de son recours administratif préalable obligatoire exercé contre sa...
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Avis 20202676
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport de vérification et les...
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Avis 20212354
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, dans le cadre d'une demande de titre de séjour de sa cliente, de l'entier dossier...
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Avis 20204423
Ministère de l'Intérieur
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du corps de conception...
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Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...
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Avis 20211434
Banque de France
Communication d'une copie du dossier de vente relatif à la cession immobilière du bâtiment de la...
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Avis 20205131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication, avant l'ouverture de l'enquête publique, de la copie de la lettre du préfet du...
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Avis 20205630
Établissement public du château de Fontainebleau
Communication, à la suite de la publication de l'avis n° AM-2047-0134 du 5 novembre 2020...
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Avis 20205664
Ministère des armées
Communication des avis de la DRH-MD se rapportant à sa fiche Individuelle de souhaits...
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Avis 20210316
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie de l'enregistrement sonore de la réunion du comité technique du 9 décembre 2020
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Avis 20210259
Ministère de la Justice
Communication de la liste nominative des agents, classés par ordre de mérite, proposés à...