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Avis 20154590
Préfecture de Paris
Communication des documents suivants concernant sa demande de logement, et la désignation en...
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Avis 20154593
Mairie de Drancy
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
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Avis 20154753
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la pièce justifiant que la délibération en date du 31...
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Avis 20154758
Université de Lorraine
Communication des documents suivants concernant la campagne de promotion des professeurs des...
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Avis 20154812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les lieux...
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Avis 20154886
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication des documents suivants :
1) le nom et les coordonnées du photographe qui a pris en...
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Avis 20155135
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...
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Avis 20155217
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs aux différents permis de construire attribués à leurs voisins,...
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Avis 20155243
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
1) communication de l'intégralité du dossier médical concernant sa fille X, née le 5 avril 2005...
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Avis 20155248
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif ;
2) les raisons du...
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Avis 20150982
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie des éléments suivants :
1) son dossier administratif d'attaché d'administration sur le...
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Avis 20151093
Centre hospitalier d'Albi
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20151419
Mairie d'Auxy
Communication des documents suivants :
1) le calendrier et l'état de contrôle des bornes à...
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Avis 20151527
Centre hospitalier de Gaillac
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151577
Centre hospitalier de Lavaur
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150051
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants :
1) la méthode de calcul appliquée pour les dégrèvements...
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Avis 20150110
Mairie de Gelos
Copie des documents suivants :
1) le plan de division de la propriété X correspondant à la...