Recherche - CADA

Université d'Aix-Marseille Favorable

Avis 20172070
Université d'Aix-Marseille

Communication de l’ensemble des documents relatifs à l’évaluation de sa candidature au concours...

06/07/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Concours
Avis 20170184
Université d'Aix-Marseille

Copie des documents suivants concernant l’attribution d’une subvention de 15 000 euros à...

09/03/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20162979
Université d'Aix-Marseille

Communication des décisions et avis du comité de sélection portant sur sa candidature en qualité...

21/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20163200
Université d'Aix-Marseille

Copie de son dossier administratif relatif à son activité en qualité d'enseignant-chercheur.

15/09/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20163314
Université d'Aix-Marseille

Copie des documents suivants relatifs à la décision de radiation du demandeur de la liste de...

22/09/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20160209
Université d'Aix-Marseille

Communication de l'intégralité de son dossier relatif à la soutenance de sa thèse de doctorat de droit.

18/02/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents suivants se rapportant à son client : 1) les procès-verbaux de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20151769
Université d'Aix-Marseille

Communication de l'avis de la directrice du CEPERC (UMR 7304) sur sa demande de changement de...

21/05/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20154413
Université d'Aix-Marseille

Copie de documents relatifs à la procédure de recrutement d'un professeur des universités...

22/10/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20175962
Université d'Aix-Marseille

Communication de ses documents de fin de contrat, relatifs à sa situation personnelle et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Dossier personnel Congés
Avis 20174089
Université d'Aix-Marseille

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif et disciplinaire de sa...

31/12/2017 Incompétence/Juridictionnel Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Discipline
Avis 20140358
Université d'Aix-Marseille

Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et médical de sa cliente, infirmière...

27/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Professions médicales Établissement supérieur
Avis 20143008
Université d'Aix-Marseille

Communication des pièces manquantes au dossier de sa cliente, qui lui a été remis dans le cadre...

18/09/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Handicap - invalidité Dossier personnel
Avis 20185504
Université d'Aix-Marseille

Copie, par voie postale, de l'ensemble des documents d'évaluation émis par le directeur de la...

31/08/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20203960
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents concernant son refus d'inscription en licence de chimie à...

10/12/2020 Favorable/Sauf loi spéciale Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20203147
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents suivants relatifs au concours de Professeur des Universités,...

29/10/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public