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Avis 20213957
Mairie de Genas
Communication des documents suivants :
1) les décisions administratives relatives à l'éventuel...
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Avis 20213982
Mairie de Dumbéa
Communication, au regard de l’ordonnance de référé rendue le X enjoignant la commune de...
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Avis 20205113
Mairie de Saint-Gérons
Communication des justificatifs relatifs au changement de destination du chemin rural...
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Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Communication des documents suivants :
1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...
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Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
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Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
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Avis 20204500
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
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Avis 20204586
Mairie de Rennes
Communication, de préférence par voie électronique, du plan de mise en accessibilité de la...
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Avis 20210928
Mairie de Cazals
Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20211520
Mairie de Frangy-en-Bresse
Communication d'une copie de l'arrêté du 26 février 2021 portant sur l'interdiction d'accès du...
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Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
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Avis 20205110
Communauté de communes Porte DrômArdèche
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
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Avis 20205542
Mairie de Sigean
Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...
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Avis 20214597
Mairie de Lavoine
Communication du compte rendu de la réunion du 4 mars 1997 relative à l'opération de piquetage...
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Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...
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Avis 20214761
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des études relatives au tracé du projet de contournement routier de la commune de...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
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Avis 20215927
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication de la copie des documents relatifs au projet de voirie sis avenues Vial et...