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Avis 20164873
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...
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Avis 20164877
Mairie de Placy
Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...
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Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20164903
Communauté de communes des Sablons
Copie de documents relatifs à un projet d'urbanisation sur le territoire de la commune de Monts...
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Avis 20164926
Mairie de Courtenay
Communication des documents suivants :
1) le règlement de zone et document graphique applicable...
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Avis 20164943
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication en sa qualité de conseiller régional, des actes de cession successifs passés entre...
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Avis 20164946
Syndicat intercommunal d'études et de programmation pour l'aménagement de la vallée de l'au d'Olle (SIEPAVEO)
Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant, d'une part,...
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Avis 20164949
Mairie de Tournus
Communication des documents suivants :
1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...
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Avis 20165021
Métropole Aix Marseille Provence
Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'une propriété située chemin de Saint-Mitre à...
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Conseil 20165024
Mairie d'Yerres
Caractère communicable à la Direction générale des finances publiques afin de déterminer la base...
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Avis 20165026
Mairie de Villelaure
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, de l'intégralité du Plan Local...
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Avis 20165040
Préfecture des Vosges
Copie des documents suivants :
1) le bail concernant le local 4A dont elle est la locataire,...
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Conseil 20165074
Mairie de Langeais
Caractère communicable d'une étude d'impact réalisée dans le cadre d'une opération...
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Avis 20165076
Mairie de La Ciotat
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01302815B0130 déposé par la SNC LIDL le...
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Conseil 20165096
Mairie de Grasse
Caractère communicable, à un élu, de la taxe foncière relative à un bien appartenant à la...
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Avis 20165111
Mairie de Bouquet
Communication de la délibération municipale adoptée dans le courant de l'année 1977, portant...
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Avis 20165116
Mairie de Tinténiac
Copie de la délibération du conseil municipal n° 190216-6 relative à la modification n° 6 du PLU...
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Avis 20165157
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve Saint Georges, révisé et approuvé.
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Avis 20165158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...
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Avis 20165180
Mairie de Roquefort-les-Pins
Copie du premier avis émis par le service départemental d'incendie et de secours des...