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Avis 20171402
Mairie de Sotteville-lès-Rouen
Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Sotteville-lès-Rouen...
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Avis 20162777
Mairie de Rémire-Montjoly
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Monsieur X en qualité de Directeur...
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Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163024
Mairie de Rouen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163025
Mairie de Caen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163026
Mairie d'Angers
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163027
Mairie du Mans
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163396
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163410
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication du rapport de la société d'assistance au pilotage dans le projet de réorganisation...
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Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
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Avis 20155382
Conseil départemental du Nord
Copie de l'audit portant sur la situation du service départemental d’incendie et de secours...
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Avis 20155561
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Hauts-de-France (DIRECCTE 59)
Copie des contrats de mise à disposition des salariés intérimaires affectés dans les services de...
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Avis 20155562
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Copie de l'intégralité de l'enquête administrative diligentée par le Cabinet LEMMET Conseils au...
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Avis 20155632
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie, et envoi, des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20154550
Université de Lorraine
Copie du rapport d'enquête administrative sur la situation du laboratoire LEM3 lequel a servi de...
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Avis 20154791
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Communication du document portant sur l'organisation du temps de travail des adjoints techniques...
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Avis 20154959
Ministère des Armées
Communication des conclusions de l'enquête de commandement ouverte à la suite du rapport qu'elle...
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Avis 20155173
Fondation Roguet
Copie intégrale des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) son dossier de médecine du...
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Avis 20153019
Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20153135
Mairie de Bobigny
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le projet de réorganisation du service au...