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Avis 20191598
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...
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Conseil 20193494
Mairie de Saint-Chamond
Caractère communicable de la liste des entreprises sous-traitantes concernant le marché public...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20194959
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20195183
Mairie de Ouistreham
Copie des documents suivants concernant son client :
1) l'ensemble des documents encadrant la...
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Avis 20193987
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...
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Avis 20194047
Communauté de communes du pays bigouden Sud
Communication de la copie du rapport final de l'étude du marché S 1713-01 « sécurisation de la...
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Avis 20194769
Mairie de Solliès-Toucas
Communication des documents suivants, sous format électronique par clé USB et sous format papier...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
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Avis 20192178
Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)
Communication des documents dans le cadre du marché public relatif à la construction de...
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Avis 20192256
Ministère des Armées
Communication des documents relatifs à l'achat et/ou à la livraison prochaine par la France de...
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Avis 20191456
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants ou d'un lien pour télécharger :
1) le rapport d'analyse...
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Avis 20191457
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
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Avis 20191507
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché de...
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Avis 20191508
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) dans le cadre du marché de télégestion du 28 mars 2014...
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Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191669
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) les contrats 2017 et 2018 avec ADMR et UNA, précisant...
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Avis 20195649
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces afférentes aux commandes de...