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Avis 20164791
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication du compte rendu de la commission d'attribution des places en crèche datant du mois...
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Avis 20164834
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire en date du 17...
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Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
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Avis 20163703
Mairie de La Calmette
Copie de documents relatifs à l'abattage d'un alignement remarquable d'arbres sur le territoire...
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Avis 20163802
Mairie de Levens
Communication des documents suivants relatifs aux manifestations à caractère privé qui se sont...
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Avis 20164028
Mairie de Roche-la-Molière
Communication des documents suivants :
1) concernant la société X, mutuelle communale :
a) la...
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Avis 20164264
Mairie de Quinssaines
Communication des documents suivants relatifs à la démolition et au déplacement de la plaque du...
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Avis 20164287
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) concernant l'ancienne...
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Avis 20164298
Mairie de Bron
Communication des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal :
1) le rapport...
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Avis 20171894
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ et arrivés pour...
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Avis 20172196
Mairie de Carhaix
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...
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Avis 20165370
Mairie de Boisemont
Copie des documents fournis à la CNIL afin de régulariser un système d'enregistrement sonore de...
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Avis 20165383
Mairie d'Osny
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'exhumation du corps de son père, Monsieur X X...
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Avis 20165534
Présidence de la République
Copie, de préférence en format numérisé et par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20165670
Mairie de Vaulx-en-Velin
Consultation des éléments suivants :
1) le dernier bilan social de la commune en date de juin...
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Avis 20170181
Mairie de Belvis
Communication des documents administratifs suivants :
1) les informations communiquées par la...
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Avis 20170853
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunions et autres documents qui sont la...
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Avis 20170955
Ministère de la Justice
Copies des documents relatifs à l'élaboration du décret n° 2016-1876 du 27 décembre 2016 portant...
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Avis 20171004
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie de la promesse d'échange de parcelles entre Monsieur X et la commune à la suite de la...