-
Avis 20164626
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)
Copie des documents suivants concernant l'acte de cession d'une propriété préemptée par la...
-
Avis 20164215
Chambre d'agriculture de la Corrèze
Communication du dossier de reprise de l'exploitation agricole « La Ferme du Mas ».
-
Avis 20164367
Centre Hospitalier Le Corbusier
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'audit de la TVA...
-
Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
-
Avis 20165417
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Communication des comptes rendus de la Mission inter-services aménagement et paysage (MISAP)...
-
Avis 20165679
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport établi par le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et...
-
Avis 20171492
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
-
Avis 20163595
Conseil départemental des Landes
Communication des documents suivants, relatifs au concours de maîtrise d’œuvre pour la...
-
Avis 20155542
Centre hospitalier d'Arras
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location...
-
Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)
Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20154795
Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE)
Copie des documents suivants,
1) les contrats de délégation de service public passés avec le...
-
Avis 20154936
Mairie de Bordeaux
Communication, sous forme de tirages héliographiques et de copies, des documents suivants...
-
Avis 20153835
Agence des participations de l'Etat
Communication des documents suivants concernant la procédure de transfert par l'Etat d'une...
-
Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
-
Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
-
Avis 20175097
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20172526
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Copie ou consultation du rapport établi en 1987 par Monsieur X sur l'association pour le...
-
Avis 20174341
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
-
Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives au marché public passé avec la...