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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20130448
Conseil général du Rhône
Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
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Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia
Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...
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Avis 20130941
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20130994
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants relatifs à la mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20124312
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
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Conseil 20124970
Mairie de Talence
Caractère communicable des documents suivants à la société SFR Business Team et à la société...
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Avis 20123139
président-directeur général du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
- copie, de préférence, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants...
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Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20131088
Mairie de Téteghem
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restructuration de...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Avis 20131592
Conseil régional de Lorraine
Communication de l'intégralité des documents suivants, sans occultation, relatifs au marché...
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Conseil 20183619
Mairie de Ducos
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Conseil 20183638
Mairie de Grande-Synthe
Caractère communicable à la SARL COTREF qui n'a pas remis d'offre, des documents suivants...
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Avis 20181663
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants relatifs à l'accord-cadre de fourniture et distribution d'effets...
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Avis 20182399
Mairie d'Angers
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...