Recherche - CADA

Musée Affaire courante

Conseil 20165063
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles

Caractère communicable, du contrat de vente d'un tableau portant mention du prix de vente, à...

01/12/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Musée
Avis 20165873
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles

Copie du contrat ou de la facture d'achat concernant l'autoportrait peint par Baron François...

23/02/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Musée
Avis 20170958
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles

Consultation des archives relatives à l’œuvre « Dirty Corner » d’Anish KAPOOR lors de...

08/06/2017 Favorable Favorable/Sauf juridictionnel Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Archives
Avis 20163289
Mairie de Murol

Copie des documents suivants se rapportant au prêt, par son père, de six tableaux de Victor...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20160029
Conseil départemental des Yvelines

Copie de l'étude de projet de valorisation et d'exploitation du musée départemental Maurice...

18/02/2016 Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Musée
Avis 20160097
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Communication de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel Storr...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20160332
Muséum national d'histoire naturelle

Communication des documents suivants concernant la procédure de recrutement pour l'emploi PR4119...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Musée
Avis 20160335
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie de la transmission faite par le président du Muséum national d'histoire naturelle à la...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Musée
Avis 20151104
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...

23/04/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20151892
Mairie de Chalon-sur-Saône

Communication de l'accord de partenariat passé entre la ville de Chalon-sur-Saône et...

21/05/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20172850
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Réutilisation Patrimoine
Avis 20174124
Musée d'Orsay

Communication des documents suivants : 1) le contrat signé entre l'association « X » et...

19/10/2017 Favorable Incompétence/CNIL Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20135421
Conseil général du Rhône

Communication de l'inventaire des œuvres collectionnées par le département ainsi que les visuels...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20142471
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants : 1) les aides accordées annuellement par le fonds...

24/07/2014 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)

Communication des documents suivants : 1) l’inventaire et récolement de la collection publique...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20142474
Mairie de Nîmes

Communication des documents suivants : 1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...

24/07/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20143389
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication de tout document concernant la participation de l'OPPIC au musée universel du...

16/10/2014 Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20132804
Musée des beaux-arts de Tourcoing (MUba)

Communication de la liste exacte des œuvres dont le musée a fait l'acquisition auprès d'XXX XXX...

12/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20021036
secrétaire général du Gouvernement

- copie des décisions confirmant formellement le transfert, ainsi que le maintien dans son...

14/03/2002 Défavorable/Déliberation Enseignement Culture Loisirs/Culture Enseignement Culture Loisirs Musée
Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau

Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.

17/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Patrimoine