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Avis 20152510
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courriel, de la convention dite « promesse de bail » visée dans la...
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Avis 20152766
Mairie de Frangy
Consultation et copie au format électronique de l'acte de vente concernant la cession de la...
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Avis 20144925
Mairie de Moret-sur-Loing
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention, annexée à une...
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Avis 20143723
Association syndicale autorisée du littoral sud-est de la baie du Mont-Saint-Michel
Copie de documents concernant le pont à flot :
1) l'arrêté préfectoral d'autorisation...
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Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
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Avis 20134946
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants relatifs à la vente de deux parcelles de friche cadastrées ZO n° 45...
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Avis 20135049
Société d'aménagement et d'équipement du département d'Eure-et-Loir (SAEDEL)
Copie intégrale de l'acte de vente passé avec la société X. concernant les parcelles cadastrées...
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Avis 20135105
Mairie de Saint-Vallier-de-Thiey
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du compromis de vente établi entre la commune et...
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Avis 20135175
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
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Avis 20135211
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie de toutes les délégations de mandats et/ou de signatures délivrées pour signer la...
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Avis 20141861
Préfecture du Rhône
Copie de la promesse synallagmatique de vente ou du compromis de vente conclu entre la...
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Avis 20142346
Mairie de Beynes
Communication de l'acte administratif - arrêté, délibération ou décision - classant dans le...
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Avis 20140706
Mairie de Lambach
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X. :
1) le règlement de...
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Avis 20140711
Mairie de Bluffy
Consultation des contrats ou actes de vente signés avec la SEMCODA et l'EPF 74 dans le cadre...
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Avis 20140788
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
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Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
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Avis 20140198
Mairie de Saint-Avit-de-Vialard
Copie de documents relatifs à la vente d'une partie d'un chemin rural de Constant cadastré...
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Avis 20140588
Mairie de Saint-Cyprien
Copie du compromis de vente signé entre la SARL BATISOLEIL et la commune, concernant un terrain...
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Conseil 20143473
Centre de santé mentale du Maine-et-Loire (CESAME)
Caractère communicable des actes de cession avec conditions suspensives d'un terrain...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
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