-
Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
-
Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
-
Avis 20162541
Mairie de Trélissac
Copie du procès-verbal complet des opérations des évaluations foncières de propriétés bâties...
-
Avis 20162615
Eurométropole de Strasbourg
Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor :
1) le contrat formalisant...
-
Avis 20160794
Mairie de Linas
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs aux nuisances dues à...
-
Avis 20160823
Mairie de Férolles-Attilly
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
-
Avis 20160826
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'arrêté préfectoral concernant la clôture du chantier du canal de Marseille, dans le...
-
Avis 20160902
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs à la réalisation d'une voie d'évitement RN1 à Saint-Gilles-les-Bains...
-
Avis 20160903
Mairie de Gasques
Communication des documents suivants, alors que le maire signale qu'ils sont consultables en...
-
Avis 20160905
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de la délibération approuvant le recul des limites de la zone rouge du plan de prévention...
-
Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau :
1) la...
-
Avis 20160973
Mairie de Delincourt
Copie de documents relatifs à la modification du plan d'occupation des sols des zones NDb et NC...
-
Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...
-
Avis 20161353
Mairie de Montpellier
Copie de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'affectation de l'immeuble situé 13...
-
Avis 20161381
Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Louis de Strasbourg-Robertsau
Copie de documents concernant le foyer Saint-Louis et la nouvelle maison paroissiale :
1) les...
-
Avis 20161428
Mairie de Lyon
Copie de documents relatifs à l'occupation du domaine public par la société LPE :
1) les...
-
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...
-
Avis 20161465
Mairie de Sollies-Toucas
Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...
-
Avis 20161468
Eurométropole de Strasbourg
Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...
-
Avis 20162724
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au kiosque à poisson et coquillages situé 70 boulevard Baille :
1)...