Recherche - CADA

Infrastructures routières Irrecevable/Refus non établi

Avis 20156128
Métropole de Lyon

Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...

21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Zones d’activités
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)

Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Risques naturels Gestion domaniale
Avis 20142042
Communauté urbaine de Lille Métropole

Communication de la méthode de notation utilisée pour le classement des offres, relative au...

19/06/2014 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140910
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Copie de la liste des chemins de la commune, annexée à la délibération du conseil municipal en...

10/04/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20141054
Mairie d'Epagny

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du tableau de classement de la voirie communale...

10/04/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne

Communication des éléments suivants : 1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...

26/09/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20131790
Mairie de Sarbazan

Copie des documents comprenant les lettres, les délibérations et les plans prouvant que son...

25/04/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130863
Mairie de Saint Symphorien de Marmagne

Communication des documents suivants, relatifs au classement des voies communales, datant de...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130053
Mairie de Vercoiran

Copie de l'état des voies et des chemins communaux de la commune.

24/01/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131341
Mairie de Ploërmel

Copie des documents suivants : 1) le schéma d'organisation approuvé de la zone NAa de la...

28/03/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20191287
Mairie de Montville

Communication des documents relatifs à l'urbanisation du hameau de Bois Isambert : 1) la copie...

31/12/2019 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe

Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...

25/03/2021 Défavorable/Secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Infrastructures routières Marché public