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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez

Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183441
Mairie de Mondragon

Communication de la délibération du conseil municipal du 21 décembre 2009 relative au débat...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ; 2)...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Expropriation - préemption Enquête publique
Avis 20183738
Mairie de Capesterre-Belle-Eau

Communication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, des documents suivants : 1) le règlement de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182353
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)

Communication par courrier ou courriel, du plan de situation et du périmètre délimitant les...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20182465
Mairie de Bures-sur-Yvette

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la signature...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs
Avis 20183861
Mairie d'Argelès-sur-Mer

Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager accordé à la SARL X le 16 février 2018,...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt

Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182763
Mairie de Lunel

Communication de la délibération du conseil départemental de l'Hérault ou d'une décision du...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20182926
Mairie de Strasbourg

Communication de la liste et des périmètres de tous les biens concernés par la loi Maptam du 27...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20183004
Mairie de Fitou

Copie des documents suivants : 1) l'évaluation du service des Domaines concernant les parcelles...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20185392
Mairie de Feyzin

Communication des courriers recommandés en matière d'élagage des plantations privées sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20185626
Mairie de Lherm

Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère

Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190415
Mairie de Chapareillan

Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190451
Mairie de La Bresse

Copie du bail d'aisance accordé à un particulier sur un terrain communal.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île

Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU