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Avis 20164512
Mairie de Francheville
Communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du...
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Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...
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Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
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Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
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Avis 20172497
Mairie de Lançon-de-Provence
Copie de l'ensemble du dossier relatif à la réalisation d'une aire de jeux en face de la...
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Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » :
1) la...
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Avis 20190828
Mairie d'Anglet
Communication, dans le cadre d'aménagements de trottoirs réalisés par la commune, du plan de...
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Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
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Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...