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Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
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Avis 20164965
Tribunal de grande instance de Briey
Copie des jugements du tribunal civil de Briey du 8 janvier 1920 et du 31 juillet 1924, et de...
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Avis 20164176
Caisse d'allocations familiales de Paris (CAF 75)
Communication, dans le cadre d'une recherche familiale, du dossier CAF de sa mère, Madame X...
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Avis 20161691
Ministère de l'intérieur
Copie du certificat médical de son père, Monsieur X, blessé au cours d'un attentat le 14 juin 1956.
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Avis 20162088
Ministère de l'intérieur
Copie de la déclaration ou du décret de nationalité de son grand-père maternel, Monsieur X, né à...
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Avis 20162350
Ministère de la justice
Communication des tables annuelles listant les personnes qui ont accédé à la qualité de citoyens...
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Avis 20160817
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie de la déclaration de succession faite par Monsieur X et qui est mentionnée dans la colonne...
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Avis 20160233
Ministère de l'intérieur
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160470
Direction générale des patrimoines
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...
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Avis 20150157
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation des documents suivants :
1) le procès-verbal de décharge et de prise en charge des...
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Avis 20154239
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants, relatifs à Madame X-X X (répertoriée par erreur X), la...
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Avis 20183181
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Copie, au format papier, à ses frais, de l'attestation des services civils de son feu père,...
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Avis 20183182
Ministère de l'Intérieur
Copie, au format papier, à ses frais, du décret de naturalisation ou du jugement d'admission à...
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Avis 20142233
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la liste des documents suivants, se rapportant à la commune de...
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Avis 20142635
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents attestant des opérations de...
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Avis 20143111
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les récépissés de transmission datés et détaillés relatifs...
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Avis 20003711
ministre de la défense
- copie de documents concernant Monsieur XXX, grand-père décédé du requérant :
- relevé des...
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Avis 20184481
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux faits ayant...
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Avis 20194977
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication de la copie de l'acte de naissance de son grand-père Monsieur X, décédé le X.