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Avis 20175221
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie de documents relatifs à sa carrière :
1) le rapport d'inspection de Monsieur X, inspecteur...
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Avis 20174537
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative précisant l’entité d’affectation...
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Avis 20181739
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des pièces du dossier personnel de son client, en y incluant les...
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Avis 20172844
Mairie de Bournand
Communication des documents suivants :
1) sa fiche de notation de l'année 2006 ;
2) sa fiche de...
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Avis 20134826
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Consultation sur place, suivie de la délivrance d'une copie, de l'original de son diplôme...
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Avis 20134854
Centre des monuments nationaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...
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Avis 20134966
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des documents concernant les décisions administratives relatives à l'affectation et à la...
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Avis 20134967
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la nomination du médiateur universitaire de...
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Avis 20135286
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication des documents suivants :
1) l'avis du conseil d'administration siégeant en...
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Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...
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Avis 20141789
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis de la commission administrative paritaire nationale de 2013, relatif au...
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Avis 20141843
Mairie de Paris
Communication des listes des agents à promouvoir des grades de technicien supérieur en chef et...
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Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...
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Avis 20142317
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs à la réunion de la commission administrative...
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Avis 20142667
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame XXX XXX :
1) les actes...
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Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...
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Avis 20142678
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20142680
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20140911
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des tableaux d'avancement au grade de technicien de 2e classe, envoyés à la...
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Avis 20140995
Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de la Lorraine (CMA 57)
Communication des documents suivants relatifs au nouveau recrutement statutaire du secrétaire...