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Avis 20215009
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la réunion du comité de pilotage du...
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Avis 20215029
Mairie de Draveil
Communication, en sa qualité de représentant du personnel, de la copie du procés-verbal et du...
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Avis 20215034
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Communication des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses données contenues dans...
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Avis 20215047
Mairie de Civrac-en-Médoc
Communication de la copie des documents suivants :
1) les recettes et dépenses, en...
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Avis 20215082
Mairie de Marsanne
Communication, par envoi postal, du texte de la délibération du conseil municipal accordant le...
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Avis 20215165
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Chenois-Lesse (57)
Communication des comptes rendus des réunions du bureau, dont il est membre, depuis la création...
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Avis 20215281
Nantes Métropole
Communication du rapport technique établi par les services de la métropole et sur lequel...
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Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...
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Avis 20215317
Mairie du Gosier
Communication des documents suivants :
1) les conventions qui lient la collectivité aux sociétés...
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Avis 20215328
Mairie de Montferrand-le-Château
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la facture d'achat de matériel à la...
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Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...
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Avis 20215377
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20215383
Mairie de Clansayes
Consultation ou communication, par courrier électronique ou sur clé usb, si nécessaire, des...
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Avis 20215385
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique à défaut par courrier postal, des règlements et /ou...
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Avis 20215394
Mairie de Marsanne
Communication, par courrier, du texte intégral de la délibération du conseil municipal accordant...
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Avis 20215422
Préfecture de la Creuse
Copie, par voie électronique, de l'acte déposé obligatoirement auprès des services de la...
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Avis 20215454
Collectivité territoriale de Corse
Communication des décisions favorables et/ou défavorables opposées aux demandes de monsieur X et...
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Avis 20215484
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, de l’ensemble des comptes rendus des...
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Avis 20215519
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de la lettre d’observation adressée au maire de Cholet dans le cadre du contrôle de...
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Avis 20215543
Mairie de Rainvillers
Copie, en version dématérialisée (format PDF), des documents suivants :
1) la liste électorale...