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Avis 20205577
Mairie de Villelaure
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du conseil municipal qui s'est tenue le 20...
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Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
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Avis 20210474
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, par voie électronique, du procès-verbal du...
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Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20210726
Association foncière de remembrement de Pouilly-Vingeanne
Communication, en sa qualité d'agriculteur, de propriétaire et de membre de l'association...
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Avis 20210795
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, de préférence par voie électronique, de toutes les délibérations du conseil...
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Avis 20210842
Mairie de Saint-Cyr-sous-Dourdan
Communication, par courrier électronique, de l'arrêté municipal relatif à la signalisation sur...
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Avis 20205707
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20205709
Préfecture de police de Paris
Communication des documents relatifs à l'exhumation de Monsieur X, le grand-père de son client,...
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Avis 20205727
Préfecture de la Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20210182
Mairie d'Echirolles
Communication de la convention signée entre la commune et l’association organisatrice d'un...
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Avis 20210198
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, de préférence par voie électronique, des conventions, ainsi que leur annexes,...
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Avis 20210210
Mairie de Cholet
Communication, par voie numérique, de l'ensemble des lettres d'observations et demandes de...
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Avis 20210289
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication des éléments relatifs au caveau au sein du cimetière communal, où la mère de son...
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Avis 20213164
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants relatifs au projet de ferme de réinsertion et de résidence...
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Avis 20213674
Mairie de Saint-Baldoph
Communication d'une copie numérique de la décision du maire en date du 14 janvier 2021 relative...
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Avis 20213764
Mairie de Grand-Verly
Communication, dans le cadre du bail consenti à l'attribution de la parcelle X), située sur la...
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Avis 20214000
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants issus des conseils communautaires de novembre 2016 à...
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Avis 20214142
Mairie de Coin-lès-Cuvry
Communication du courrier relatif à une subvention que la région Grand Est lui a accordée,...
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Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...