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Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20155484
Mairie de Paris
Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.
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Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
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Avis 20184459
Mairie de Paris
Communication de la déclaration d'intention d'aliéner relative à la vente du terrain mitoyen à...
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Avis 20183407
Mairie de Paris
Publication en ligne de tous les documents relatifs à :
1) la procédure de révision du règlement...
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Avis 20175509
Mairie de Paris
Copie de l'avis émis par le BEFU/DU de la ville de Paris daté d'avril 2016, évaluant à 3 000 000...
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Avis 20174662
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20174781
Mairie de Paris
Copie de la convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux...
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Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...
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Avis 20176176
Mairie de Paris
Copie de toutes autorisations de changement d'affectation de biens immobiliers à usage...
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Avis 20184678
Mairie de Paris
Communication des autorisations d’occupation du domaine public accordées aux commerçants du...
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Avis 20193062
Mairie de Paris
Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...
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Avis 20195145
Mairie de Paris
Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...
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Avis 20191702
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus...
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Avis 20200131
Mairie de Paris
Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...
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Avis 20210051
Mairie de Paris
Communication des décisions et des conventions portant autorisation d'occupation du domaine...
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Avis 20210197
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des conventions d’occupation temporaire du...
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Avis 20215126
Mairie de Paris
Communication de la copie, sous forme électronique par voie de courrier électronique, des...