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Avis 20162263
Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20170139
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) les fiches d'incidents relatives à la qualité des eaux...
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Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...
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Avis 20170272
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication des documents suivants justifiant du changement de règlement de la ZAC de...
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Avis 20170289
Mairie de Vitrolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...
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Avis 20170297
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l’exploitation du...
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Avis 20170307
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...
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Avis 20170313
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
Copie, par courriel ou sur support papier, de documents relatifs au permis de construire n° 047...
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Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
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Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...
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Avis 20170601
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20170611
Mairie des Mesnuls
Copie, sur support numérique, des documents constitutifs du dossier ayant permis la désignation...
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Avis 20170650
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
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Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...
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Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
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Avis 20170754
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...
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Avis 20170814
Communauté de communes d'Erdre et Gesvres
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20160876
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la délégation d'une partie du service...