-
Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...
-
Conseil 20131072
Communauté de communes du pays de Saint-Flour
Caractère communicable de la liste nominative des agents éligibles à l'indemnité de garantie...
-
Avis 20124435
Chambre de commerce et d'industrie de région Aquitaine (CCIRA)
Communication, par photocopies ou courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...
-
Avis 20125055
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication du calcul détaillé du rappel de salaire pour la période de mai à octobre 2012...
-
Avis 20130017
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 25 mai 2005...
-
Avis 20130169
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Moselle (CMA 57)
Communication des documents suivants :
1) la « proposition d'intégration » le concernant dans...
-
Avis 20123844
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'état des heures supplémentaires effectuées par chaque agent...
-
Avis 20123996
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...
-
Avis 20124266
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire applicable aux agents...
-
Avis 20124272
Communauté de communes du canton d'Attichy
Communication des documents suivants :
1) le texte régissant le mode d'attribution des...
-
Avis 20042775
maire d'Auchel
- copie des documents suivants :
- arrêtés nominatifs concernant l'attribution du régime...