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Avis 20112463
directrice de l'agence régionale de santé (ARS) de l'Océan Indien
- copie des rapports 2007, 2008 et 2009 dressés annuellement par la commission de l'activité...
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Avis 20162238
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime
Copie de la réponse du docteur X reçue le 24 décembre 2015 par le conseil départemental suite à...
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Avis 20162239
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime
Copie de la réponse du docteur X reçue le 24 décembre 2015 par le conseil départemental suite à...
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Avis 20161070
Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale)
Communication des pièces du dossier de demande relatif au transfert de l'officine de pharmacie...
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Avis 20161146
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication du compte rendu de la commission paritaire nationale du thermalisme (CPNT) en date...
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Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...
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Avis 20155982
Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication par copie scannée, du relevé des observations et des conclusions motivées, de la...
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Avis 20155983
Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication par copie scannée, du relevé des observations et des conclusions motivées, de la...
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Avis 20151009
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Nouvelle Calédonie
Communication des différents courriers adressés par le président du conseil de l'ordre des...
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Avis 20144022
Centre hospitalier Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Communication des documents relatifs au relevé des blocs chirurgicaux et aux actes techniques,...
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Avis 20144079
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication de l'arrêté en date du 8 mars 2011 autorisant le transfert de l'officine de Madame X.
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Avis 20133782
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
La communication des tableaux de garde de son secteur d'activité 93-P-01 pour la période allant...
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Avis 20132536
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle
La communication des documents suivants :
1) le contrat d'exercice entre la SCP RADIOLOR et...
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Avis 20134316
Conseil départemental de l'ordre des médecins du Gard
Communication d'une copie des courriers relatifs à l'exercice de ses activités professionnelles...
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Avis 20130312
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des documents administratifs suivants :
1) la demande d'immatriculation, les...
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Avis 20074411
ministre de la santé, de la jeunesse et des sports (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins)
- copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure d'agrément des...
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Avis 20020970
maire du Blanc-Mesnil
- copie des factures adressées à la commune par le laboratoire Clément au titre de la convention...