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Avis 20152373
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'attestation délivrée par le service des impôts des entreprises relative à la...
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Avis 20152474
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la mise en demeure adressée à la société X concernant son site de...
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Avis 20153734
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants, pour le département des Bouches-du-Rhône :
1)...
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Avis 20144688
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...
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Avis 20144718
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la lettre du maire de Roquefort-la-Bedoule en date du 8 août 2014 demandant la...
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Avis 20144903
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
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Avis 20144167
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des règlements des frais de fourniture d'enveloppes pour le premier et le second tour des...
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Avis 20144359
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...
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Avis 20175231
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, de préférence par courriel, de l'ordre départemental d'opérations feux de forêts 2017 des...
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Avis 20175303
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) la pièce annexée à l'arrêté préfectoral des...
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Avis 20175412
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du rapport de la mission d'inspection de l'unité d'hébergement d'urgence de...
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Conseil 20175423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Caractère communicable des échanges ayant eu lieu, dans le cadre de l'exercice du contrôle de...
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Avis 20182911
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'étude d'impact ou de l'étude technique, de l'étude de danger, du plan...
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Avis 20183056
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie intégrale des dossiers de demandes d'autorisation des sociétés X à Châteaurenard et X à...
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Avis 20183535
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté portant constitution de la commission des...
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Avis 20142858
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents concernant le pressing SARL XXX situé au rez-de-chaussée de son immeuble au...
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Avis 20141145
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'avis, rendu le 24 octobre 2011, par le médecin agréé auprès de la commission...
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Avis 20143110
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans l'arrêté du préfet des...
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Avis 20143319
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'avis motivé du président du conseil général relatif à la fermeture de la...
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Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...