-
Avis 20161335
Mairie de Rambouillet
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés par leurs voisins, Monsieur et Madame X :
1)...
-
Avis 20161477
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs aux permis de construire accordés à Madame X sur la parcelle...
-
Avis 20156176
Syndicat d'électrification du nord meusien (SENM)
Copie de documents relatifs au rattachement de la commune de Réville-aux-Bois à la compétence...
-
Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
-
Avis 20160089
Mairie de Saint-Germain-Nuelles
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...
-
Avis 20160243
Mairie de La Gouesnière
Copie de documents relatifs au chemin des Pins :
1) l'arrêté individuel d'alignement ;
2) le...
-
Avis 20160248
Mairie de Niort
Consultation en sa qualité de président du conseil syndical de la résidence Le Floréal, des...
-
Avis 20160272
Mairie de la Bouëxière
Copie de l'avis du service instructeur concernant la déclaration préalable n° 03503115U01045...
-
Avis 20160282
Mairie de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° 0024335095S0004 délivré le...
-
Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20160329
Mairie de Barneville-Carteret
Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...
-
Avis 20160341
Mairie d'Hernicourt
Copie des documents suivants :
1) la pièce 23 intitulée « la carte du réseau routier...
-
Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
-
Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault
Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...
-
Avis 20160484
Mairie d'Arnouville
Copie des deux documents suivants relatifs au permis de construire n°095 019 09 O 0052, délivré...
-
Avis 20160496
Mairie de Sérignan
Communication d'une copie du dossier relatif à la réalisation du lotissement « Les Terres...
-
Avis 20160531
Mairie de Beaucaire-sur-Baïse
Copie de la prorogation du certificat d'urbanisme CUb 032 035 14 A3003.
-
Avis 20160592
Mairie de Haute-Goulaine
Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement de la rue de Bretagne :
1)...
-
Avis 20160640
Mairie de Nonières
Copie des documents et éléments suivants :
1) la date à laquelle les terrains du lotissement...
-
Avis 20160698
Mairie de Saint-Jean
Communication de l'extrait précis du cadastre montrant la limite séparative entre le domaine...