-
Avis 20165808
Conseil départemental de la Gironde
Copie des délibérations d'attribution de subventions aux associations, en particulier
SOS Emploi...
-
Avis 20165943
Caisse du Régime Social des Indépendants d'Auvergne (RSI 63)
Copie par courrier de l'arrêté préfectoral de création de la caisse du régime social des...
-
Avis 20170101
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement, des dossiers...
-
Avis 20161737
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de l'étude hydraulique et de ses résultats permettant la réalisation de la cartographie du...
-
Avis 20161887
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161889
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161890
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161891
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161967
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20162063
Mairie de Strasbourg
Copie du document administratif réglementaire portant état de la surface des constructions et...
-
Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...
-
Avis 20162603
Mairie de Strasbourg
Copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les...
-
Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
-
Avis 20170359
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Copie des autorisations d'exploiter les parcelles suivantes situées sur la commune du Val-David...
-
Avis 20170555
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...
-
Avis 20170569
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
-
Avis 20170702
Ministère de l'éducation nationale
Communication du tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur hors classe de...
-
Avis 20170764
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) l'accord national du 31 janvier 1996 relatif à la...
-
Avis 20170826
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants concernant les courses hippiques organisées à...
-
Avis 20170827
Etablissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
Copie de documents relatifs à la délibération n° 14-094 en date du 4 décembre 2014, portant sur...