Recherche - CADA

Déchets Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20165109
Communauté des communes du Serrois

Consultation sur place de l'ensemble des documents relatifs aux contrats signés avec les...

12/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Déchets Marché public
Avis 20162212
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...

23/06/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Déchets
Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20160376
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)

Copie des documents suivants : 1) les statuts de la SEM Sydeme Développement ; 2) les statuts...

17/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20152033
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)

Copie, de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20144608
Mairie de Courbevoie

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la collecte et...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20175760
Syndicat d'Elimination et la Valorisation des Déchets du Calaisis - SEVADEC

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20181071
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer

Copie, par courrier électronique, de la liste des entreprises et des autres entités soumises à...

14/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20141836
HAGANIS

Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne

1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Pollution Déchets
Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan

Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...

06/06/2013 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)

Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...

27/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Déchets
Avis 20133859
Communauté de communes des Crêtes Préardennaises

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20131830
Préfecture du Val-de-Marne

Copie des documents suivants concernant un centre de tri de déchets anciennement exploité par la...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire complet, n° X, avec la...

17/05/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Déchets Eau Enquête publique Permis de construire Pollution Budgets et comptes
Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault

Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...

28/11/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets Installations classées Contrats administratifs Hydrologie