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Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20155065
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l’appel d’offres, les offres et le résultat de la...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
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Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
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Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
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Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Conseil 20152264
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Marlhes (EHPAD 42)
Caractère communicable des documents suivants :
1) le budget, le compte de gestion et le compte...
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Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
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Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...
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Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves
1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...
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Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
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Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20175704
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 7 « Electricité courants forts...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20181145
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication des documents suivants, relatifs au comité de pilotage de la politique...
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Avis 20182443
Mairie de Clichy-la-Garenne
Communication des documents suivants concernant la nouvelle taxe de balayage instaurée par la...