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Avis 20186126
Société immobilière de Mayotte (SIM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'oeuvre concernant...
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Avis 20186129
Mairie de Saint-Geoirs
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20186138
Orange Groupe
Communication de ses relevés détaillés de consommation téléphonique faisant apparaître les 10...
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Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
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Avis 20186249
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du nouveau marché public de restauration...
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Avis 20186261
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
I) s'agissant des contrats et de...
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Avis 20186262
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, des annexes au contrat de délégation de service public passé...
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Avis 20190028
Mairie d'Albitreccia
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20190063
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication des documents du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l'extension...
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Avis 20190075
Préfecture d'Indre-et-Loire
Consultation de tous les documents relatifs au contrôle de légalité des conventions de...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
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Avis 20190140
Mairie de Thiers
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Sons et lumières » et n° 2 «...
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Avis 20190257
Mairie d'Arcueil
Consultation du cahier des charges concernant le marché public de maintenance et d'entretien...
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Avis 20190264
Conseil départemental de la Corrèze
Communication des documents suivants concernant les marchés subséquents de l'accord-cadre...
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Avis 20190270
Société anonyme d’habitation à loyer modéré immobilière atlantic aménagement
Copie des documents suivants concernant les lots 1 à 3 de deux marchés publics, l'un portant sur...
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Avis 20190349
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Système de collecte » du marché...
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Avis 20190357
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie de la décision de retrait et de refus de renouvellement d'habilitation prononcée à...
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Avis 20190435
Mairie du Mesnil-Le-Roi
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique,...