-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
-
Avis 20213453
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, par courrier électronique, à l'occasion du vote du budget de la commune, du...
-
Avis 20214045
Mairie de Paris
Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...
-
Avis 20204257
Mairie de Capestang
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les dossiers de...
-
Avis 20213164
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants relatifs au projet de ferme de réinsertion et de résidence...
-
Avis 20214245
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des refuges et des fourrières de la...
-
Avis 20214981
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication, par voie électronique, des documents suivants, occultés des éventuelles mentions...
-
Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...