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Avis 20165093
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-de-Marne (DSDEN 94)
Communication du dossier d'inscription et de la feuille de renseignements, relatifs à son fils X...
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Conseil 20165149
Mairie de Vecqueville
Caractère communicable, à la directrice de l'école maternelle de la commune voisine dans...
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Conseil 20165167
Mairie d'Erdre-en-Anjou
Caractère communicable, à la directrice de l'école publique de la commune, de la table annuelle...
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Avis 20165187
Mairie de Villejuif
Communication de l'étude de prospective scolaire effectuée par le cabinet X en juin 2016.
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Avis 20171680
Ministère de l'éducation nationale
Communication du cahier des charges et du code source de la procédure d'affectation des élèves...
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Avis 20171901
Mairie de Langlade
Communication des documents suivants, le fils de ses clients ayant eu un accident le 9 septembre...
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Avis 20165295
Lycée Ernest Hemingway de Nîmes
Communication des documents relatifs à l’ensemble des besoins exprimés à la suite du CA du 01...
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Avis 20165656
Lycée scientifique et technologique Hippolyte Carnot
Consultation de l'intégralité des documents qui lient l'établissement à l'association « Livres...
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Avis 20165680
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes (DSDEN 05)
Copie de la convention ruralité signée le 28 novembre 2016 entre la ministre de l'éducation...
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Avis 20161989
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
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Avis 20161990
Institut national polytechnique de Toulouse (INP Toulouse)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
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Avis 20162560
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) concernant le service de restauration scolaire dans...
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Avis 20170244
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication des documents statistiques exprimant l'évolution, sur les vingt dernières années,...
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Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...
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Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
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Avis 20171312
Conseil départemental du Jura
Communication des documents suivants concernant l'association sportive du Collège des lacs :
1)...
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Avis 20163339
Rectorat de l'académie de la Martinique
Communication des statistiques de présence/absence des élèves des écoles maternelles et...
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Avis 20156172
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie de la « note interne » établie par la directrice de l'école...
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Avis 20160078
Mairie de la Chapelle-sur-Aveyron
Copie du compte rendu comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental...
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Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...