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Avis 20194047
Communauté de communes du pays bigouden Sud
Communication de la copie du rapport final de l'étude du marché S 1713-01 « sécurisation de la...
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Avis 20194251
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents de présentation des réunions syndicales, envoyés aux élus délégués...
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Avis 20194945
Communauté de communes Sud Roussillon
Copies sous forme électronique ou sous forme papier des documents suivants :
1) les plans de...
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Avis 20195864
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents de présentation des réunions syndicales du syndicat mixte des eaux...
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Avis 20195312
Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine
Communication, à la suite d'une première transmission, de l'intégralité du rapport, visé par la...
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Avis 20195492
Brest métropole
Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...
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Avis 20193656
Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion des eaux de l’Aa - SmageAa
Communication, sur support papier ou sur CD-ROM, du rapport d’analyse comportant les mesures du...
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Avis 20193802
Mairie de Die
Communication des documents suivants :
1) la demande d'avis technique établie par la mairie...
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Avis 20192378
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Communication des échanges entre la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies...
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Avis 20193056
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement du Bourgeais (SIAEPA 33)
Communication, par informatique et non sur support papier, des documents suivants, à la suite...
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Avis 20193061
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Communication de la copie intégrale des éléments relatifs à la gestion du système...
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Avis 20185075
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de toutes les pièces du dossier de la demande d'autorisation portant...
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Avis 20185190
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication des documents suivants, relatifs à la station d’épuration du Limouxin :
1) les...
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Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise
Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.
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Avis 20201812
Mairie de Plouézec
Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...
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Avis 20201865
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...
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Avis 20202147
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Communication du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement...
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Avis 20200491
Office français de la Biodiversité (OFB).
Communication des documents relatifs aux travaux portant sur la prise d'eau de Monsieur X dans...
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Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
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Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...