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Avis 20132058
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'avis du 11 mars 1970 du Comité consultatif départemental de l'équipement...
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Avis 20132425
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie du rapport de 2008 de la direction de la sécurité civile sur la...
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Avis 20132902
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'arrêté du maire de Marseille numéro 09/090/DPSP du 23 février 2009 portant...
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Avis 20133034
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du dossier de déclaration concernant l'installation classée pour la protection de...
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Avis 20134250
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du compte rendu de la réunion publique tenue le 15 ou le 17 mai 2005 concernant le projet...
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Avis 20130294
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des avis écrits et motivés cités en page 7 du procès-verbal de la commission...
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Avis 20130669
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'une lettre reçue le 27 novembre 2012 par la préfecture des Bouches-du-Rhône, dont...
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Avis 20124431
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l’enquête publique relative au classement...
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Avis 20124984
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du récépissé de déclaration concernant la station-service du centre Leclerc de...
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Avis 20130074
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le bureau de l'accueil et...
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Avis 20124061
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la lettre adressée le 6 janvier 2012 au préfet par le maire de...
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Avis 20131166
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des délibérations du 10 avril 2013 de l'assemblée des propriétaires de...
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Avis 20131691
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au véhicule de marque Land Rover...
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Avis 20182781
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants, relatifs à la décision d'invalidation du permis de...
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Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...
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Avis 20180571
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l’ensemble des pièces du dossier administratif de son client, détenu par la...
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Avis 20184849
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'intégralité des deux dossiers de demande de permis de construire relatifs au...
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Avis 20191572
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la lettre de dénonciation concernant son client lequel a fait l'objet d'une convocation...
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Avis 20191599
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des autorisations préfectorales de dépassement de tonnage à 49000 tonnes délivrées à la...
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Avis 20186194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur...