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Avis 20154044
Centre hospitalier de Nemours
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154045
Centre hospitalier Jean-Martin Charcot
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154046
Hôpital Maison Blanche (93)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des pages du registre tenu par l'hôpital Albert-Chenevier dans lequel sont consignées les...
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Avis 20154048
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154049
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154050
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154051
Centre Hospitalier de l'Estran
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154185
Mairie de Drancy
Copie, de préférence par courriel ou sur support numérique ou photocopie, de documents relatifs...
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Avis 20183753
GCS UniHA L'Achat coopératif des Hôpitaux Publics (Lyon)
Communication, de préférence par voie électronique, pour les groupements hospitaliers de...
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Avis 20183754
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185751
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185761
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20175730
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20180790
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication du nombre d’internes en médecine de la région Ile-de-France ayant délaissé la...
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Avis 20182064
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants :
1) la décision du 15 décembre 2017 octroyant à Teva Santé...
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Avis 20183339
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des éléments communicables des dossiers ci-dessous, sans occultation :
1)...
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Avis 20172418
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie des documents suivants produits par la commission départementale des soins psychiatriques...
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Avis 20172426
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, afin de connaître les conditions dans lesquelles l’ANSES a rendu ses conclusions...
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Avis 20172701
Caisse primaire d'assurance maladie de la Manche (CPAM 50)
Communication de tout document (conventions, chartes, réglementation ou autres) qui décrive le...