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Avis 20153971
Mairie de Saint-Malo
Copie du permis de construire de la propriété sise 9 impasse Bonne Roche.
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Avis 20154057
Mairie de Vidauban
Copie du permis d'aménager délivré préalablement aux permis de construire PC 13K0055 et PC...
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Avis 20154255
Mairie de Ceignes
Communication d'une copie de l'autorisation d'exécution de travaux portant sur la construction...
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Avis 20154346
Mairie de Follainville-Dennemont
Copie de l'intégralité des déclarations préalables de Monsieur X et Madame X concernant les...
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Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
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Avis 20144611
Mairie de Chancelade
Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...
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Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme...
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Avis 20145072
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...
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Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel
Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...
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Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...
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Avis 20143990
Mairie de Férolles-Attilly
Copie, de préférence par courriel, des arrêtés accordant les permis de construire pour divers...
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Avis 20144082
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
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Avis 20144166
Mairie de Coudoux
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
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Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
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Avis 20183375
Mairie de la Biolle
Communication de toutes les autorisations d'urbanisme et de leurs dossiers de demande concernant...
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Avis 20183531
Mairie de Servian
Copie du document établi le 5 juin 2018 suite à la visite effectuée le 29 mai 2018 par Monsieur...
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Avis 20183649
Mairie de Bessières
Copie, par courrier postal, des arrêtés municipaux relatifs aux modifications de clôture...
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Avis 20175381
Mairie de Mimizan
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section M n° 20.
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Avis 20175604
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie de l'avis conforme délivré avant le 10 septembre 2013 par le préfet concernant le...
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Avis 20175818
Mairie de Plouédern
Copie des certificats de conformité et d'achèvement des travaux concernant les déclarations...