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Avis 20210747
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du procès-verbal concernant le lot n° 3 « Assèchement des murs » du marché public...
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Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)
Communication des documents suivants :
I) relatifs à la CNAPVL :
1) les statuts de création et...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
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Avis 20215405
Sant& Numérique Hauts-de-France
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20216016
Association Foncière de Remembrement d’Ambérieux en Dombes
Communication, par courrier ou par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète,...
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Avis 20216255
Mairie de Vigy
Communication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...