-
Avis 20165530
Mairie de Laval (38)
Consultation de l'intégralité du dossier de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune,...
-
Avis 20165578
Marché d'interêt national de Châteaurenard (MIN)
Copie de l'étude concernant le redéploiement du marché d'intérêt national de Châteaurenard Provence.
-
Avis 20165679
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport établi par le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et...
-
Avis 20165681
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l’entier dossier administratif de son client détenu par le consulat de France à...
-
Avis 20165685
Mairie d'Echirolles
Copie de document relatif au déclassement d'un parc public en vue de sa cession à un promoteur...
-
Avis 20165703
Mairie de Verberie
Copie de l'étude réalisée par le cabinet Biotope dans le cadre de la révision du PLU de la commune.
-
Avis 20165705
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication de l'enregistrement audio de la séance du conseil communautaire qui s'est tenue le...
-
Avis 20165806
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
-
Avis 20165837
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône (CGFPT 13)
Communication de l'intégralité de son dossier, médical et administratif, qui doit être examiné...
-
Avis 20165880
Ministère de la culture
Communication des rapports d'activité du « Comité de suivi des bonnes pratiques dans les moyens...
-
Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...
-
Avis 20170013
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication du dossier relatif à la demande de visa de sa cliente au consulat de France à Alger.
-
Avis 20170046
Préfecture de police de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de sa cliente, constitué par les services de la préfecture de...
-
Avis 20170074
Préfecture de police de Paris
Communication de l'entier dossier administratif de son client relatif à sa demande de titre de séjour.
-
Avis 20170112
Mairie de Chassors
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
-
Avis 20161824
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de...
-
Avis 20161956
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants:
1 ) l'agenda d’accessibilité programmé (Ad'AP) déposé par le...
-
Avis 20161957
Mairie de Montbolo
Copie des documents suivants :
1) le registre des préemptions entre 2005 et 2008 ;
2) le...
-
Avis 20162067
Port Autonome de Paris (PAP)
Copie, par voie postale et électronique, de la convention d'occupation temporaire signée avec la...
-
Avis 20162201
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des courriers du 17 août 2015 de la commune de Lésigny et du 17 septembre 2015 de la...