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Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123940
Valophis Habitat
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20124012
Conseil général d'Eure-et-Loir
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à maîtrise...
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Avis 20124133
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz à...
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Avis 20124195
Languedoc Roussillon Aménagement
Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet une opération de...
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Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
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Avis 20131223
Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire du Regroupement d'Aschères-le-Marché (SIIS)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Avis 20131537
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en place d'un...
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Avis 20131619
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet le...
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Avis 20131650
Mairie de Cerelles
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre concernant notamment le...
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Avis 20024502
président-directeur général de l'établissement public du musée du quai Branly
- documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'ouvrage public pour la construction du...
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Avis 20034509
président du conseil général des Hautes-Alpes
- actes pris par le président du Conseil général dans le cadre de la délégation qui lui a été...
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Avis 20184811
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Communication, sans occultation, des documents suivants :
1) le rapport de présentation, à...
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Avis 20184891
Mairie de Vendin-le-Vieil
Communication des documents suivants concernant le marché public 2018M0303 - équipement...
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Avis 20185344
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création et...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Avis 20192802
Ministère de l'Intérieur
Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) portant le numéro n°...
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Avis 20190812
Conseil départemental de l'Ain (CD 01)
Communication, dans le cadre des marchés publics de Télégestion relatifs à la gestion des...
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Avis 20190850
Conseil départemental de la Gironde
Communication d'un lien permettant de télécharger les documents suivants (le dossier de...