-
Avis 20214292
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou par reproduction à ses frais, des documents suivants...
-
Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
-
Avis 20214345
Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
Copie, par courrier électronique, des résultats des contrôles du bruit effectués à la déchèterie...
-
Avis 20214360
Préfecture du Nord
Communication des rapports d'inspections, établis par l'inspection des installations classées,...
-
Avis 20214416
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la simulation réalisée par l'agence de l'eau Loire-Bretagne concernant la...
-
Avis 20214446
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, à la suite du décès du détenteur antérieur du droit de propriété, des documents...
-
Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)
Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...
-
Avis 20214640
Muséum national d'histoire naturelle
Communication des éléments suivants, sur les trois dernières années (2018, 2019 et 2020) :
1) le...
-
Avis 20214732
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents comportant les résultats des autocontrôles, des contrôles programmés...
-
Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
-
Avis 20214798
Mairie de Pornichet
Communication en version numérique ou par courrier des documents d'études pour le projet de...
-
Avis 20214887
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication du guide régional méthodologique d'identification des cours d’eau et ses annexes...
-
Avis 20214919
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par téléchargement ou publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un...
-
Avis 20214949
Mairie de Rigny-Ussé
Communication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...
-
Avis 20214973
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, dans le cadre du permis de construire accordé par le préfet au projet de...
-
Avis 20215240
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants relatifs à la chasse de la tourterelle des bois :
1) le...
-
Avis 20215241
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants relatifs aux dégâts de blaireaux :
1) les documents...
-
Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
-
Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
-
Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...