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Avis 20205286
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
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Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
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Avis 20214763
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs aux trois déplacements et à l'enlèvement «...
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Avis 20214949
Mairie de Rigny-Ussé
Communication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...
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Avis 20215113
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication des décomptes 2021 de recensement des grands cormorans dans le département des...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...