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Avis 20132967
Mairie de Bois-Colombes
Communication des documents suivants, sans occultation excessive des mentions et des données...
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Avis 20132981
Communauté de communes de la Vath Vielha
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public (DSP) ayant...
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Avis 20134400
Mairie de Cuers
Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...
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Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
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Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le cahier des charges...
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Avis 20130248
SNOWHALL
Communication du rapport du délégataire pour les années 2010 et 2011 concernant le snow hall d'Amnéville.
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Avis 20130467
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passée sous...
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Avis 20130517
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'Aire Toulonnaise (Sittomat)
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le protocole...
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Avis 20130554
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Consultation d'un exemplaire du contrat de concession portant sur un projet d'aménagement liant...
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Avis 20130622
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20130770
Mairie de Lyon
Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...
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Avis 20130994
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants relatifs à la mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20131069
Union des services de l'eau du sud de l'Aisne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention...
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Avis 20124578
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des courriers échangés entre la ville de...
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Avis 20124940
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public du...
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Avis 20125095
Mairie du Perreux-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public par voie d’affermage...
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Avis 20130092
Syndicat départemental d'ordures ménagères de l'Aude (SYDOM 11)
Communication des documents suivants, annexés au contrat de délégation de service public ayant...
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Conseil 20130140
Syndicat mixte pour l'aménagement de la découverte (SMAD) - Cap'Découverte
Caractère communicable, à la société Récréa, candidat non retenu dans le cadre de deux...